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Version 1.3 du 28 mai 2019
GUIDE D’USAGE DE LA RESIDENCE
« VILLA DES SCULPTEURS »
11/13/15 Rue de Paris
92190 Meudon
L’objectif de ce guide est d’être un recueil des usages et coutumes pour le bon fonctionnement de la résidence. Il concerne les bâtiments A, B et C. Il permet aux nouveaux copropriétaires et locataires de connaître les règles de fonctionnement de la résidence et de posséder un document pratique auquel ils peuvent se référer. Ce guide est amené à évoluer avec les bonnes suggestions de chacun des copropriétaires et du SYNDIC. C’est pourquoi il contient une date et un numéro de version. Il est mis à jour par le Conseil Syndical régulièrement.
Informations utiles :
Plaques gravées "boite aux lettres, et tableau nominatif": Chaque nouveau résidant devra mettre à jour ses étiquettes (modèle et couleur à l'identique). L'entreprise GRAVOPLUS (01 69 96 62 75) est en mesure de réaliser cette prestation.
Adresse du Syndic : Cabinet 3C Gestion Immobilière
Monsieur Nicolas BAÏKOFF
24 Bd Anatole France - 92190 Meudon
TEL : 01 41 14 43 33
FAX : 01 41 14 43 50
Les Membres du Conseil Syndical :
- Président : Monsieur LABRUSSE (bât B) => aurelien.labrusse@free.fr
- Madame CULTRERA (Quadral pour bât A et C) => doris.cultrera@quadral.fr
- Madame LEFEBVRE (bât C) => marieclotildelefebvre@gmail.com
- Monsieur MARRERO (bât B) => hector.alexandre.marrero@gmail.com
- Monsieur GRUGEON (bât B) => tgrugeon@gmail.com
- Monsieur HAMON (bât B) => charles107.hamon@gmail.com
A l'attention des locataires :
Nous rappelons qu'en cas de dysfonctionnements constatés dans les parties communes, les locataires sont invités à s'adresser en priorité à leurs propriétaires ou agence (sauf en cas d'urgence).
Le Conseil Syndical :
- Il a pour rôle de vérifier la mise en œuvre des actions décidées en assemblée et le suivi du budget. Il est constitué de membres élus en assemblée chaque année.
- C’est le Président du Conseil Syndical ou tout membre (mandaté par le Conseil Syndical) qui est le correspondant du Syndic au sein du conseil. Ceci de façon à éviter toute action en double et assurer une meilleure utilisation du temps du Syndic. Bien entendu, tout copropriétaire a le loisir d’écrire au Syndic, et au Président du Conseil.
Le tri des déchets :
- Le tri des déchets est en place dans l’immeuble.
- Des manuels d’usage, donnés par la mairie, sont à votre disposition. Il est conseillé d’acquérir soi-même une poubelle supplémentaire relative au tri des déchets ; cela évite les allées et retours entre les appartements et les locaux techniques.
Les emménagements / déménagements :
- Il est demandé aux propriétaires ou locataires de prévenir le Syndic huit jours avant la date d'emménagement ou de déménagement afin de prévoir par l'intermédiaire de la société de nettoyage la pose des protections dans les ascenseurs.
- Chaque copropriétaire ou locataire sera personnellement responsable des dégradations causées aux parties communes et, d’une manière générale, de toutes les conséquences dommageables susceptibles de résulter d'un emménagement ou déménagement, que ce soit de son fait, ou celui des personnes dont il a la garde.
Propreté des parties communes :
- Pour rappel, les parkings, sur lesquels les voitures sont garées, ne sont pas des espaces communs, mais des parties privatives. Il appartient aux copropriétaires et locataires de ne pas laisser d’objet sur leurs places de parking et d’éviter de laisser traîner des déchets divers : mégots de cigarettes, gobelets, sacs, cartons….
- Toute modification architecturale doit faire l’objet d’une demande par écrit au SYNDIC (mur, modification de l’aspect extérieur de l’immeuble, clôture, boxage d’emplacement de parking, loggia, véranda…).
Eaux usées :
- En raison de la présence dans les parkings d’un système de pompage mécanique et électrique des eaux usées vers les égouts de la ville, il ne faut rejeter aucune matière solide dans les siphons de sols des parkings.
Obligation d’ouverture des appartements :
- Il est demandé de laisser entrer les sociétés qui ont un contrat de maintenance avec la copropriété ou un ordre de service émanant du Syndic. A cet effet, des avis de passage sont placés sur les panneaux indicateurs pour informer des visites programmées.
Barbecues :
Conformément au règlement de copropriété, l'utilisation de barbecues est strictement interdite.
Balcons :
Ils sont entretenus par les copropriétaires et locataires ou la copropriété, selon qu’ils se trouvent en partie privative ou en partie commune. La consigne principale est qu’ils doivent être régulièrement nettoyés par les copropriétaires ou leurs locataires et ne doivent contenir aucun objet ne contribuant pas à l’harmonie de l’ensemble de l’immeuble (vélo, carton, cannisses etc…).
A noter que les évacuations d’eau de pluie ne doivent pas être modifiées, pour des raisons techniques d’étanchéité et de bruit d’écoulement, qui peuvent en résulter.
A ce titre il est rappelé que les arrosages de plantes, les nettoyages de balcons ou autres actions, ne doivent en aucun cas provoquer des écoulements d’eau par les pipettes des balcons pouvant gêner les habitants du rez-de-chaussée ou les parties communes.
Aucun objet ne pourra être posé sur le bord des fenêtres sans être fixé pour en éviter la chute. Les vases ou pots à fleurs et autre jardinière, même sur les balcons et terrasses devront reposer sur des dessous étanches de nature à conserver l’excédent d’eau pour ne pas détériorer les murs, ni incommoder voisins ou passants.
Les règlements de police devront être observés pour battre ou secouer les tapis et chiffons de nettoyage.
Jardins et terrasses :
Chaque propriétaire ou locataire d’un lot comportant la jouissance exclusive d’un jardin, d’une terrasse, a l’obligation de les maintenir en bon état d’entretien (entretien du revêtement des balcons et terrasses mais pas de l’étanchéité).
En cas de défaut d’entretien et après mise en demeure du Syndic, par lettre recommandée, restée sans effet pendant quinze jours, les espaces verts affectés à la jouissance exclusive d’un copropriétaire défaillant seront entretenus par le Syndicat des copropriétaires aux frais dudit copropriétaire défaillant.
Arrosage en partie privative :
- L’arrosage des parties privatives est sous la responsabilité des copropriétaires ou du locataire qui ont l’usage d’un point d’eau mis à leur disposition.
- A ce titre le copropriétaire doit veiller à ce que l’arrosage soit contrôlé afin que les parties communes ne souffrent pas de débordements intempestifs. Les infiltrations dans les parties communes contribuent au vieillissement des structures des bâtiments et l’altération de la décoration des appartements et des parties communes.
- En hiver les canalisations d’eau extérieures sont mises hors gel par une société spécialisée.
Parking :
- Il est impératif que chacun respecte sa place de parking. La co-habitation dans un immeuble résidentiel, requiert une attention particulière sur ce sujet sensible.
Bruit :
L’usage des appareils audiovisuels ou phoniques est autorisé sous réserve de l’observation des règlements administratifs et à la condition que le bruit en résultant ne soit pas perceptible par ses voisins. Tout bruit ou tapage, de quelque nature que ce soit, troublant la tranquillité des occupants, est formellement interdit, alors même qu’il aurait lieu dans l’intérieur des parties privatives.
Les copropriétaires et locataires ne pourront faire ou laisser faire aucun travail avec ou sans machine et outils, de quelque genre que ce soit, qui soit de nature à nuire à la solidité d’une construction dépendant de l’ENSEMBLE IMMOBILIER ou à gêner leurs voisins par le bruit, l’odeur, les vibrations ou autrement.
Les horaires autorisés pour la réalisation de travaux, avis du Conseil Syndical et du syndic sont :
- Semaine : 8h30-12h et 14h30-19h30
- Samedi : 9h-12h et 15h-19h
- Dimanche et jours fériés : 10h-12h
Il est demandé à tout copropriétaire et locataire désireux d’organiser une soirée de prévenir les autres résidants à l’avance et de mettre une note d’information dans les ascenseurs des bâtiments concernés.
Animaux :
Les copropriétaires et occupants ne pourront avoir aucun animal malfaisant, dangereux, malpropre ou criard.
Sous les réserves ci-dessus, toutes espèces d’animaux domestiques sont tolérées, à condition qu’ils soient, à l’extérieur des parties privatives, portés ou tenus en laisse et que la propreté des parties communes générales soient rigoureusement respectée.
Plus précisément, il est interdit de laisser divaguer et/ou uriner seul un animal domestique dans les parties communes qu’elles soient liées au jardin ou aux couloirs de liaison.
Etendage du linge :
Il est interdit d’étendre du linge aux fenêtres ou sur les balcons, terrasses et jardins.
HARMONIE DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER :
Les portes d’entrées des locaux privatifs, les fenêtres et volets, les garde-corps, les balustrades, les rampes et les barres d’appui des balcons et fenêtres, et terrasses et, d’une façon générale tout ce qui concerne la peinture, ne doivent pas être modifiés sans l’autorisation de l’Assemblée Générale.
La peinture à utiliser pour les rambardes en bois des balcons et terrasses :
RIPOLIN Xpro3 Bois - ton bois - Satin (RAL 8001)
La pose de stores et fermetures extérieures est autorisée, sous réserve de respecter le modèle dont les références sont:
- SOLTERA DICKSON Code : 7133 "BEIGE CLAIR" (disponible chez CASTORAMA)
Aucun aménagement, ni aucune décoration ne pourront être apportés par un copropriétaire aux balcons et terrasses, qui extérieurement, rompraient l’harmonie de l’ensemble immobilier.
Les tapis brosses des paliers d’entrée, quoique fournis par chaque copropriétaire, devront être d’un modèle unique arrêté par l’Assemblée Générale.
Le tout devra être entretenu en bon état et remplacé, si besoin est, aux frais de chaque copropriétaire.
Ascenseurs :
Il est rappelé aux copropriétaires et locataires qu'en cas de surcharge des ascenseurs, ces derniers se mettent en sécurité ce qui oblige les usagers à attendre l'intervention de la société de maintenance pour les remettre en service.
Antennes :
Aucune antenne parabolique ne pourra être posée sans une autorisation préalable du syndic, et approbation du Conseil Syndical.
Dysfonctionnements constatés par un copropriétaire dans les parties communes :
- Le meilleur réflexe est de prévenir le Syndic, qui prendra en charge, l’intervention de la société de maintenance.
LE SYNDIC
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